Jurisprudence européenne, page 85 sur 93

Documents 1681 à 1700 sur 1845

Et dans d'autres matières, 2304 documents que cette jurisprudence cite

Cour de justiceTribunal

Cour de justice de l'Union européenneConclusions de l'avocat général21.02.1991

Conclusions de l'avocat général Jacobs du 21 février 1991, C-230/89

Conclusions de l'avocat général Jacobs à la Cour de justice de l'Union européenne du 21 février 1991, C-230/89 : traité CEE art. 95.

Cour de justice de l'Union européenneConclusions de l'avocat général07.02.1991

Conclusions de l'avocat général Jacobs du 7 février 1991, C-109/90

Conclusions de l'avocat général Jacobs de la CJUE du 7 février 1991, C-109/90 : 6e directive 77/388 art. 33, traité CEE art. 177.

Cour de justice de l'Union européenneArrêt06.12.1990

Arrêt de la Cour du 6 décembre 1990, C-343/89

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 6 décembre 1990, C-343/89 : droits de douane, taxe sur le chiffre d'affaires à l'importation.

Cour de justice de l'Union européenneArrêt04.12.1990

Arrêt de la Cour du 4 décembre 1990, C-186/89

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 4 décembre 1990, C-186/89 : 6e directive 77/388 art. 5 et art. 4.

Cour de justice de l'Union européenneConclusions de l'avocat général27.11.1990

Conclusions de l'avocat général Tesauro du 27 novembre 1990, C-297/89

Conclusions de l'avocat général Tesauro de la CJUE du 27 novembre 1990, C-297/89 : directive 83/182 art. 10, 6e directive 77/388 art. 14.

Cour de justice de l'Union européenneConclusions de l'avocat général06.11.1990

Conclusions de l'avocat général Darmon du 6 novembre 1990, 120/88, C-119/89 et C-159/89

Conclusions de l'avocat général Darmon à la Cour de justice de l'Union européenne du 6 novembre 1990, 120/88, C-119/89 et C-159/89 : 6e directive 77/388 art. 2.

Cour de justice de l'Union européenneConclusions de l'avocat général25.10.1990

Conclusions de l'avocat général Jacobs du 25 octobre 1990, C-343/89

Conclusions de l'avocat général Jacobs à la Cour de justice de l'Union européenne du 25 octobre 1990, C-343/89 : traité CEE art. 100 et art. 12.

Cour de justice de l'Union européenneConclusions de l'avocat général25.09.1990

Conclusions de l'avocat général Van Gerven du 25 septembre 1990, C-186/89

Conclusions de l'avocat général Van Gerven à la Cour de justice de l'Union européenne du 25 septembre 1990, C-186/89 : 6e directive 77/388 art. 4 et art. 5.

Cour de justice de l'Union européenneArrêt26.06.1990

Arrêt de la Cour du 26 juin 1990, C-185/89, Velker International Oil Company Ltd NV

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 26 juin 1990, C-185/89, Velker International Oil Company Ltd NV : exonération.

Cour de justice de l'Union européenneArrêt23.05.1990

Arrêt de la Cour du 23 mai 1990, C-31/89

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 23 mai 1990, C-31/89 : législation nationale non conforme aux obligations du droit communautaire.

Cour de justice de l'Union européenneArrêt23.05.1990

Arrêt de la Cour du 23 mai 1990, 251/88

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 23 mai 1990, 251/88 : ressources propres provenant de la TVA.

Cour de justice de l'Union européenneArrêt15.05.1990

Arrêt de la Cour du 15 mai 1990, C-4/89

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 15 mai 1990, C-4/89 : notion d'assujetti, organismes publics.

Cour de justice de l'Union européenneConclusions de l'avocat général02.05.1990

Conclusions de l'avocat général Lenz du 2 mai 1990, C-185/89

Conclusions de l'avocat général Lenz de la CJUE du 2 mai 1990, C-185/89 : 6e directive 77/388 art. 15, 2e directive 67/228 art. 17.

Cour de justice de l'Union européenneConclusions de l'avocat général28.03.1990

Conclusions de l'avocat général Mischo du 28 mars 1990, C-4/89

Conclusions de l'avocat général Mischo à la Cour de justice de l'Union européenne du 28 mars 1990, C-4/89 : 6e directive 77/388 art. 4.

Cour de justice de l'Union européenneArrêt27.03.1990

Arrêt de la Cour du 27 mars 1990, 126/88, Boots Company plc

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 27 mars 1990, 126/88, Boots Company plc : base d'imposition.

Cour de justice de l'Union européenneArrêt13.03.1990

Arrêt de la Cour du 13 mars 1990, C-30/89

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 13 mars 1990, C-30/89 : recours en manquement, champ d'application territorial.

Cour de justice de l'Union européenneConclusions de l'avocat général22.02.1990

Conclusions de l'avocat général Jacobs du 22 février 1990, 251/88

Conclusions de l'avocat général Jacobs de la CJUE du 22 février 1990, 251/88 : règlement 2892/77 art. 9, 6e directive 77/388 art. 28.

Cour de justice de l'Union européenneConclusions de l'avocat général14.02.1990

Conclusions de l'avocat général Tesauro du 14 février 1990, C-31/89

Conclusions de l'avocat général Tesauro à la Cour de justice de l'Union européenne du 14 février 1990, C-31/89.