Arrêt de la Cour du 21 mars 2002, C-174/00 · Jurisprudence européenne

Aller à la liste
Juriel

Cour de justice des Communautés européennes Cinquième chambre C-174/00 ECLI:EU:C:2002:200 21 mars 2002

Rechercher
Retour à Jurisprudence européenne

Arrêt de la Cour du 21 mars 2002, C-174/00Opérations exonérées, prestations liées à la pratique du sport, organisme sans but lucratif

https://juriel.be/fr/jurisprudence-union/c-174-00-arret

Juridiction
Cour de justice des Communautés européennes
Formation
Cinquième chambre
Affaire
C-174/00
ECLI
ECLI:EU:C:2002:200
Date
21 mars 2002

Lire le dispositif

Documents qui citent ce texte

163
Tous les types163Jurisprudence européenne29Arrêts7Jugements1Décisions anticipées79Fiches de commentaire administratif38Circulaires7Décisions administratives2

Cour suprêmeCour d'appelTribunal

Conclusions de l'avocat généralCour de justice de l'Union européenne14.06.2007

Conclusions de l'avocate générale Sharpston du 14 juin 2007, C-355/06

1occurrence

Conclusions de l'avocat généralCour de justice de l'Union européenne08.03.2007

Conclusions de l'avocate générale Sharpston du 8 mars 2007, C-434/05 et C-445/05

1occurrence

Conclusions de l'avocat généralCour de justice de l'Union européenne13.09.2006

Conclusions de l'avocat général Poiares Maduro du 13 septembre 2006, C-277/05

1occurrence

Conclusions de l'avocat généralCour de justice de l'Union européenne15.09.2005

Conclusions de l'avocat général Jacobs du 15 septembre 2005, C-415/04

1occurrence

Décision administrative27.11.2003

Absence de but de lucre

1occurrence

Conclusions de l'avocat généralCour de justice de l'Union européenne14.11.2002

Conclusions de l'avocat général Geelhoed du 14 novembre 2002, C-144/00

1occurrence

Commentaire administratif01.03.2026

Enseignement (01.03.2026)

1occurrence

Commentaire administratif01.02.2026

L'assujetti (01.02.2026)

1occurrence

Commentaire administratif01.06.2025

Les services des établissements d’éducation physique et des installations sportives

1occurrence

Commentaire administratif20.05.2025

Enseignement (15.05.2025)

1occurrence

Commentaire administratif18.03.2025

Prestations de services (01.03.2025), Topics particuliers, Biens immobiliers

1occurrence

Commentaire administratif25.02.2025

L'assujetti (15.02.2025)

1occurrence

Commentaire administratif20.02.2025

Certaines prestations de services effectuées par des organismes qui n’ont aucun but

1occurrence

Commentaire administratif20.02.2025

Les locations de livres, de périodiques, de partitions

1occurrence

Commentaire administratif20.02.2025

L’exploitation de musées, monuments, sites et parcs aménagés (01.02.2026)

1occurrence

Commentaire administratif20.02.2025

L’organisation de représentations diverses (01.02.2026)

1occurrence

Commentaire administratif22.04.2024

L'assujetti (15.04.2024)

1occurrence

Commentaire administratif18.04.2024

Certaines prestations de services effectuées par des organismes qui n’ont aucun but

1occurrence

Commentaire administratif18.04.2024

Les locations de livres, de périodiques, de partitions

1occurrence

Commentaire administratif18.04.2024

L’exploitation de musées, monuments, sites et parcs aménagés (15.04.2024)

1occurrence