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1Conclusions de l'avocat généralCour de justice de l'Union européenne13.12.1983
Arrêt de la Cour du 5 mars 1980, 76/79, Karl Könecke Fleischwarenfabrik GmbH & Co. KG · Jurisprudence européenne, autres matières
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Conclusions de l'avocat généralCour de justice de l'Union européenne13.12.1983