Annexe J, 6e directive 77/388 · Législation européenne

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Juriel

01.01.2007 J 01.01.2006

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N'est plus en vigueur

Annexe J, 6e directive 77/388

https://juriel.be/fr/droit-union/6e-directive-77-388/annexe-j

Abrogé le
01.01.2007
Annexe
J
Version consolidée du
01.01.2006

Sur le document

Collection
Législation européenne
Langue du texte
français

Texte

66 paragraphes

Description des biensCode NC
Étain8001
Cuivre7402740374057408
Zinc7901
Nickel7502
Aluminium7601
Plomb7801
Indiumex81 12 91ex81 12 99
Céréales1001 à 10051006: uniquement le riz brut1007 à 1008
Graines et fruits oléagineuxNoix de coco, noix du Brésil et noix de cajouAutres fruits à coquesOlives1201 à 1207080108020711 20
Graines et semences (y compris les graines de soya)1201 à 1207
Café, non torréfié0901 11 000901 12 00
Thé0902
Cacao, en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés1801
Sucre, brut1701 111701 12
Caoutchouc, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes40014002
Laine5101
Produits chimiques, en vracchapitres 28 et 29
Huiles minérales (contient le propane et le butane; contient également les huiles brutes de pétrole)270927102711 122711 13
Argent7106
Platine (Palladium, Rhodium)7110 11 007110 21 007110 31 00
Pommes de terre0701
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, brutes, raffinées, mais non chimiquement modifiées1507 à 1515

Texte consolidé publié par l'Office des publications de l'Union européenne, découpé par article et remis en page · Licence CC BY 4.0