DECISION ET81156
Décision n° E.T. 81156 dd. 15.02.1996.
Liste des arbres et arbustes forestiers soumis au taux de T.V.A. de 6 p.c.
La liste des arbres, arbustes et arbrisseaux (plants forestiers) qui peuvent bénéficier du taux réduit de T.V.A. de 6 p.c. en vertu de la rubrique VII, chiffre 13, du tableau A de l'annexe à l'arrêté royal n° 20, du 20 juillet 1970, relatif aux taux de T.V.A. (v. annexe à la circulaire n° 23/1972) (V. Rev. T.V.A. 7/224) a été adaptée compte tenu de l'évolution de la sylviculture en Belgique.
La liste mise à jour, qui entre en vigueur à compter du 1er avril 1996 est limitative. Cela signifie notamment que, lorsque pour un genre déterminé (ex. Chamaecyparis et Thuya, appartenant à la famille des conifères), elle ne mentionne qu'une espèce de ce genre (ex. Chamaecyparis lawsoniana et Thuya plicata), les sous-espèces et cultivars (variétés obtenues par culture) de cette espèce ne sont pas visés à la rubrique VII, chiffre 13, du tableau A de l'annexe à l'arrêté royal n° 20, relatif aux taux de T.V.A. En conséquence sont, à titre d'exemple, soumis au taux normal de la T.V.A. qui s'élève actuellement à 21 p.c., les sous-espèces Chamaecyparis lawsoniana Ellwoodii, Chamaecyparis lawsoniana Columnaris, Thuya plicata Atrovirens et Thuya plicata Excelsa.
Les contrôleurs en chef sont invités à adresser aux assujettis concernés de leur ressort une copie de la liste mise à jour figurant en annexe et à les informer de ce qui précède.
Les sous-espèces ou cultivars sont des végétaux qui diffèrent de l'espèce (par exemple par la forme ou la couleur). Ils sont en conséquence désignés et commercialisés sous une appellation qui diffère de celle de l'espèce.
Les abréviations ssp., var., et f. utilisées fréquemment (par ex. Pinus nigra var. corsicana) indiquent que l'on est en présence d'une subspecies (sous-espèce), varietas (variété) ou forma (forme). Ces abréviations qui suivent la désignation de l'espèce sont suivies d'un nom (par ex. la désignation de l'espèce Chamaecyparis lawsoniana suivie du nom de fantaisie "Ellwoodii").
Il y a lieu de remarquer que les parties des dénominations imprimées en italique qui sont reprises dans la liste ci-jointe sont fréquemment omises, dans la pratique, par mesure de simplification.
Les arbres et arbustes forestiers qui ne figurent pas dans la liste sont donc en principe soumis au taux normal de la T.V.A. qui s'élève actuellement à 21 p.c., sauf lorsqu'il est établi ou démontré qu'il s'agit d'arbres destinés à une exploitation forestière au sens de la rubrique VII, chiffre 13 du tableau A de l'annexe à l'arrêté royal n° 20, relatif aux taux de T.V.A.
A) ARBRES FEUILLUS
Acer campestre - Erable champêtre
Acer pseudoplatanus - Erable faux-platane (Erable sycomore)
Aesculus hippocastanum - Marronnier d'Inde
Alnus glutinosa (L.) Gaertn. - Aulne glutineux
Alnus incana Mönch - Aulne blanc
Betula pubescens Ehrh. (Syn.: Betula alba L.p.p.) - Bouleau pubescent
Betula pendula Roth (Syn.: Betula verrucosa Ehrh.) - Bouleau verruqueux
Carpinus betulus - Charme
Castanea sativa (Syn.: Castanea vesca) - Châtaignier (commun)
Cornus sanguinea - Cornouiller sanguin
Corylus avellana - Noisetier
Evonymus europaeus - Fusain d'Europe
Fagus sylvatica L. - Hêtre
Frangula alnus - Bourdaine
Fraxinus excelsior L. - Frêne commun
Hippophae rhamnoïdes - Argousier
Ilex aquifolium - Houx
Juglans nigra L. - Noyer noir
Juglans regia L. - Noyer royal, noyer commun
Peupliers Populus euramericana (Syn.: Populus canadensis) - subspecies en cultivars - sous-espèces et cultivars
Peupliers Populus trichocarpa - sous-espèces et cultivars
Prunus avium - Merisier (cerisier des oiseaux)
Prunus padus - Cerisier à grappes
Prunus spinosa - Prunier sauvage
Quercus coccifera L. - Chêne Kermes
Quercus faginea Lam. - Chêne du Portugal
Quercus ilex L. - Chêne vert, yeuse
Quercus palustris - Chêne des marais
Quercus pyrenaica Willd. - Chêne tauzin
Quercus robur L. (Syn.: Quercus pedunculata Ehrh.) - Chêne pédonculé
Quercus rubra Du Roi (Syn.: Quercus borealis var. maxima; Quercus borealis Michx.) - Chêne rouge d'Amérique
Quercus sessiliflora Sal. (Syn.: Quercus petraea Liebl.) - Chêne sessile (rouvre)
Quercus suber L. - Chêne liège
Robinia pseudoacacia L. - Robinier faux-acacia
Salix subspecies - Saules divers
Sambucus nigra - Sureau
Sorbus aucuparia - Sorbier (commun)
Tilia cordata (Syn.: Tilia parvifolia) - Tilleul à petites feuilles
Tilia platyphyllos (Syn.: Tilia grandifolia) - Tilleul à grandes feuilles
Viburnum opulus - Viorne obier
B) CONIFèRES
Abies alba Mill. (Syn.: Abies pectinata D.C.) - Sapin argenté pectiné
Abies concolor Hoopes - Sapin concolor
Abies grandis Lindl. - Sapin géant ou de Vancouver
Abies procera R. (Syn.: Abies nobilis Lindl.) - Sapin noble
Abies nordmanniana Spach. - Sapin de Nordmann
Cedrus atlanticus - Cèdre de l'Atlas
Cedrus libani A. Rich. - Cèdre du Liban
Chamaecyparis lawson(iana) (Syn. inexact: cupressus lawsoniana) - Cyprès de Lawson
Cupressus sempervirens L. - Cyprès commun
Larix decidua Mill. (Syn.: Larix europea) - Mélèze d'Europe
Larix eurolepis Henry - Mélèze hybride
Larix leptolepis (Sieb. en Zucc.) Gord. (Syn.: Larix kaempferi) - Mélèze du Japon
Larix sudetica - Mélèze des Sudètes
Picea abies Karst. (Syn.: Picea excelsa Link.) - Epicéa commun
Picea omorika (Pancié) Purk. - Epicéa omorika
Picea sitchensis Trautv. et Mey (Syn.: Picea Menziesii Carr.) - Epicéa de Sitka
Pinus halepensis Mill. - Pin d'Alep
Pinus nigra Arn. (Syn.: Pinus laricio Poir.) Pinus nigra Arn. var. corsicana Suring (Syn.: Pinus laricio var. corsicana Loud.) - Pin laricio de Corse
Pinus nigra Arn. var austriaca A. & G. (Syn.: Pinus laricio var. austriaca Loud.) - Pin noir d'Autriche
Pinus nigra Arn. var. calabrica Schn. (Syn.: Pinus laricio var. calabrica Loud.) - Pin laricio de Calabre
Pinus nigra Arn. cv. Koekelare (Syn.: Pinus laricio Poir. cv. Koekelare) - Pin de Koekelare
Pinus pinaster Ait. - Pin maritime
Pinus pinea L. - Pin parasol
Pinus radiata D. Don. - Pin de Monterey
Pinus sylvestris L. - Pin sylvestre (commun)
Pinus strobus L. - Pin Weymouth
Pseudotsuga taxifolia (Poir.) Britt. (Syn.: Pseudotsuga douglasii Carr.; Pseudotsuga menziesii (Mirb.) Franco) - Sapin vert de Douglas
Taxus baccata - If
Thuja plicata D. Don. (Syn.: lobbi, gigantea) - Thuya géant
Tsuga heterophylla Sarg. - Tsuga de l'Ouest
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