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title: "CJUE, C-433/24, conclusions de l'avocat général Szpunar du 12 juin 2025 · Régime particulier applicable dans le domaine des biens d’occasion, des objets d’art, de collection ou d’antiquité · documents qui le citent"
description: "Conclusions de l'avocat général Szpunar à la Cour de justice de l'Union européenne du 12 juin 2025, C-433/24."
url: "https://juriel.be/fr/jurisprudence-union/c-433-24-conclusions/documents"
lang: "fr"
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# Conclusions de l'avocat général Szpunar du 12 juin 2025, C-433/24 · Régime particulier applicable dans le domaine des biens d’occasion, des objets d’art, de collection ou d’antiquité, assujettis-revendeurs, option pour l’application du régime de la marge bénéficiaire, notion de “livraison d’un objet d’art par l’auteur”, livraison par l’auteur au travers d’une personne morale

**Juridiction**

Cour de justice de l'Union européenne

**Affaire**

C-433/24

**ECLI**

ECLI:EU:C:2025:438

**Date**

12 juin 2025

## Documents qui citent ce texte

2

Arrêt Cour de justice de l'Union européenne 01.08.2025

### [Arrêt de la Cour du 1er août 2025, C-433/24](https://juriel.be/fr/jurisprudence-union/c-433-24-arret)

1 occurrence

Conclusions de l'avocat général Cour de justice de l'Union européenne 11.09.2025

### [Conclusions de l'avocate générale Kokott du 11 septembre 2025, C-472/24](https://juriel.be/fr/jurisprudence-union/c-472-24-conclusions)

1 occurrence